LUTTE CONTRE LE DÉCROCHAGE SCOLAIRE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/09/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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3 résultats pour la valeur "23/09/2011" du filtre Date de séance, pour la valeur "Social / Solidarité" du filtre Domaine
DOTATION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT POUR LES SERVICES D'ACTION EDUCATIVE EN MILIEU OUVERT (AEMO) AVEC HÉBERGEMENT PÉRIODIQUE OU EXCEPTIONNEL DE COLMAR ET MULHOUSE.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/09/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ACTUALISATION DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC (GIP) ALSACE GERONTOLOGIE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/09/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin